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Marques déposées par MASSON Jacques
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ACTUEL FAMILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTUEL FAMILLE
MASSON Jacques

Numéro de dépôt :
1749401
Date de dépôt :
29/03/1989
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/03/1999

Présentation de la marque ACTUEL FAMILLE

Déposée le 29 mars 1989 par MASSON Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACTUEL FAMILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MASSON Jacques, domicilié(e) 2 boulevard des Métairies, 35510 CESSON-SEVIGNE - France.

La marque ACTUEL FAMILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1749401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTUEL FAMILLE est expirée depuis le 29 mars 1999.

MASSON Jacques a également déposé les autres marques suivantes : Polentreprises , COTE MADELEINE , JUSTE UN PIANO , laboucherie , Cconstruit , AUGERON , LE VAL DU ROY , CHATEAU ST GEORGES COTE PAVIE Appellation St Emilion Grand Cru Controlé.


MASSON Jacques - 2 boulevard des Métairies, 35510 CESSON-SEVIGNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-06

Diffusion par correspondance d'annonces sélectionnées à caractère matrimonial, amitié ou rencontre. Agences matrimoniales, annonces amitié, rencontre

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

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